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Guides pratiques
Responsable d'association, bénévole ou porteur de projets associatifs, vous trouverez ci-dessous des guides élaborés et régulièrement mis à jour par Alsace Mouvement Associatif, ainsi que de nombreux outils pour vous aider dans vos démarches associatives quotidiennes.
Guides élaborés par Alsace Mouvement associatif
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Guide de la règlementation des activités associatives
Toutes les associations ont un projet permanent qui s’inscrit dans leur objet statutaire. Pour financer ce projet, elles mettent souvent en œuvre des activités occasionnelles qui s’inscrivent ou non dans l’objet de l’association.Que ce soit une activité sur le domaine public ou privé, l’évolution législative ou réglementaire demande une connaissance actualisée dans de nombreux champs de compétences.Les défis en matière de sécurité et de sûreté, liés aux actualités, demandent une prise de risques que beaucoup de dirigeants bénévoles peinent parfois à prendre.Ce guide ne pourra pas répondre à toutes les questions, mais se veut être une aide à l’organisation des activités de très nombreuses associations. -
Livret interactif d'accueil des bénévoles dans l'association
Le livret interactif d’accueil des bénévoles dont vous allez prendre connaissance est le fruit du travail amorcé le 02 décembre 2017 à l’occasion de la 5ème matinée d’échanges inter-associatives organisée par Alsace Mouvement associatif et la Région Grand Est.
Plusieurs ateliers étaient organisés ce jour-là, dont l’un traitait plus particulièrement de l’accueil des bénévoles et questionnait la manière dont un bénévole peut être accueilli afin de lui donner envie de s’investir et de trouver sa place dans l’association.
De ces discussions est née la proposition de co-construire un livret d’accueil du bénévole qui serait mis à la disposition de toutes les associations et adaptable par celles-ci.
En partant des expériences des responsables associatifs présents lors de cette matinée, nous avons posé les jalons du futur livret d’accueil des bénévoles dans l’association.
À l’issue de cette 1ère étape, plusieurs associations ont souhaité poursuivre le travail d’élaboration du livret en 2018.
Le groupe a souhaité concevoir un outil simple, facile à utiliser pour l’association, facile à appréhender pour les bénévoles ; un outil clair, qui « donne envie ».
Chaque association est invitée à personnaliser ce livret : des espaces de textes sont prévus, ainsi que la possibilité d’intégrer logo ou photo. Il peut aussi être mis à jour facilement.
Le livret est complété par des outils tels qu’un calendrier annuel, un exemple de fiche de mission bénévole.
Une fois personnalisé avec les informations relatives à votre association, il a pour vocation d’être remis aux nouveaux bénévoles qui vous rejoignent. -
Guide pratique et juridique du bon usage de l'internet et de l'informatique pour les associations (2018)
Messagerie, travail collaboratif, communication, internet, informatique, ont pris une place importante dans la vie des associations.
L’utilisation de ces outils se fait souvent demanière empirique. Cependant, même si on a l’impression que tout est permis, la loi n’est pasabsente de ces domaines.
Ce guide vous apportera éclairages juridiques et conseils pratiques pour utiliser les nombreux outils web à votre disposition, dans un cadre juridique sécurisé.
Téléchargez le guide complet :
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Guide du montage de projet associatif (2017)
Une aide pas à pas dans le montage d'un projet associatif. Des conseils simples et accessibles, complétés par une boite à outils pertinente.
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Guide mobilisation des bénévoles associatifs (2019)
Ce guide a pour ambition de donner aux responsables associatifs des clefs pour mobiliser des bénévoles autour d'un projet. Depuis la recherche des bénévoles jusqu'à leur accompagnement au sein de l'association, en passant par leur accueil, la valorisation de leurs compétences..., ce guide apporte conseils pratiques et pistes de réflexion pour faire vivre le projet associatif.
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Guide financements des associations (2020)
Ce guide a pour objectif de permettre aux dirigeants associatifs de clarifier les différentes formes de financements possibles.
Il distingue d'une part les ressources qui alimentent le fonctionnement de l'association (cotisations, recettes de prestations, subventions de fonctionnement..) qui sont comptabilisées dans le compte de résultat , et, d'autre part les ressources qui vont permettre le financement de ses investissements et de ses besoins de trésorerie, qui sont enregistrées dans son bilan.
Cette distinction nous conduit à démythifier la question du bénéfice et à confirmer que la réalisation d'excédents est non seulement possible mais nécessaire car « reflet d'une gestion saine et prudente » (extrait du bulletin officiel des impôts).
Ce guide éclaire également sur la grande variété des ressources de fonctionnement et sur la nécessité qu'ont aujourd'hui les associations de les diversifier au-delà des ressources traditionnelles (cotisations, subventions) : elles doivent mobiliser de façon croissante des recettes tirées de la rémunération de leur activité, des recettes provenant d'activités accessoires ou des fonds en provenance du mécénat.
La conséquence de cette diversification est de rendre la gestion d'association de plus en plus complexe et de renforcer la nécessaire professionnalisation des dirigeants !
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Guide de l'emploi associatif en Grand Est (2019)
Le guide de l'emploi associatif a été complètement remis à jour par Profession Sport et Loisirs Alsace.
Ce guide vous propose des explications sur la procédure et les formalités à suivre en cas d’embauche, les différentes aides financières existantes à ce jour, mais également les dispositifs d’accompagnement et de consolidation de l’emploi en direction des associations employeurs. Ces pistes sont destinées à vous épauler dans la tâche complexe de gestion des salariés.
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Dons et conséquences fiscales (2018)
La loi sur le mécénat, entrée en vigueur le 2 août 2003 encourage et renforce la générosité des Français, particuliers comme entreprises. Une des mesures concerne l'augmentation du taux de réduction fiscale accordée pour les dons destinés aux fondations et associations.
Parmi les ressources financières qu'une association peut mobiliser, les dons occupent donc une place particulière. Les donateurs peuvent bénéficier de réductions d'impôts dès lors qu'ils apportent leur contribution au monde associatif.
Cependant, cet avantage est soumis à certaines conditions et il s'applique différemment selon les cas de figure.
Votre association est-elle autorisée à percevoir des dons ?
Votre association est-elle habilitée à délivrer des reçus fiscaux ?
Quels types de versements sont susceptibles de permettre la réduction fiscale ?
Quels sont précisément les avantages fiscaux ?Autant de questions qui trouveront des réponses concrètes et pratiques dans ce document.
En collaboration avec la direction des services fiscaux du Bas-Rhin.
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Créer une association en Alsace-Moselle (2018)
Un guide pratique pour créer une association de droit local.
Conseils pratiques, outil d'aide à la rédaction des statuts, coordonnées des Tribunaux d'Instances et journaux habilités, organismes pouvant vous aider dans la rédaction et autres problèmes liés aux statuts associatifs.En collaboration avec la Maison des Associations de Strasbourg, les Préfectures d'Alsace et Moselle, et des Cours d'appel de Colmar et Metz.
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Guichet Unique GUSO (2019)
Autres guides
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Guide pratique de la subvention
Le ministère chargé de la vie associative vient de publier "Guide d’usage de la subvention" auquel a contribué le Mouvement associatif. Ce guide est destiné aux élus et décideurs locaux, à leurs collaborateurs ainsi qu’aux acteurs associatifs et leurs structures d’accompagnement. Il vient compléter la circulaire du premier ministre du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations. -
Choisir la forme juridique adaptée à son projet
Un guide édité par l'AVISE en octobre 2015 pour aider les porteurs de projets de l'ESS à choisir la forme juridique la mieux adaptée à leurs projets.
"L’économie sociale et solidaire attire les entrepreneurs de manière croissante et l’Avise s’en réjouit. De plus en plus de créateurs veulent se lancer et donner vie à des projets d’utilité sociale pour changer le monde, à leur échelle. Ces nouveaux entrepreneurs s’interrogent sur le choix des bons statuts : quelle forme juridique servira au mieux leur finalité ?"
Pour téléchargez le guide, cliquez ICI
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Mécénat - guide juridique
Le mécénat est « un soutien matériel ou financier apporté sans contrepartie directe de la part du bénéficiaire, à une oeuvre ou à une personne pour l’exercice d’activités présentant un caractère d’intérêt général ».
Fonctionnement, avantages... tout comprendre du le mécénat.
Téléchargez le guide : MECENAT - GUIDE JURIDIQUE
Téléchargez la brochure : MECENAT - BROCHURE PRATIQUE
Pour en savoir plus : LE LABO REGIONAL DES PARTENARIATS
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La loi ESS du 31 juillet 2014
Synthèse et présentation de la loi sur l'Economie Sociale et Solidaire du 31 juillet 2014.
Un document édité par le CNCRESS
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Formulaire CERFA demande de subvention
Le formulaire unique de demande de subvention aux collectivités et services déconcentrés de l'Etat.
Attention : certaines collectivités disposent de formulaires qui leur sont propres, il convient de se renseigner auparavent auprès du service concerné.
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Panorama des mesures pour l'emploi - Pôle Emploi
La liste et le descriptif des différentes aides à l'emploi accessibles
Le site de référence : POLE EMPLOI
le guide des aides : cliquez ICI
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La gouvernance des associations en pratique (2014)
Une étude sur la gouvernance des associations, réalisée en 2014 par le Mouvement associatif et le CNAM. Auteurs : Elisabetta BUCOLO, Philippe EYNAUD et Joseph HAERINGER.
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Guide du bénévolat 2018/2019
Pour téléchargez le guide 2018/2019
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Plan comptable associatif
Téléchargez ci-dessous le nouveau plan comptable associatif entré en vigueur le 1er janvier 2020 en cliquant ICI
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Guide d'autodiagnostic à l'usage des responsables d'association
Publié par les Editions Territorial, ce guide aidera les associations à évaluer leur fonctionnement et leur organisation, à identifier leurs points forts et points faibles et à construire un plan d'action visant à valoriser les premiers et à réduire les seconds.
Il permettra à l'association de se poser, de façon structurée, les bonnes questions et de confronter les réponses de chacun afin d'aboutir à un diagnostic et à un plan d'action partagés.
La première version de ce guide a été élaborée en 1994 par un collectif associatif d'Alsace, sur commande de la Délégation interministérielle à l'économie sociale et solidaire. Sa notoriété a très vite dépassé les frontières alsaciennes et il a fait l'objet de plusieurs éditions, dont la dernière a été publiée par les Éditions Territorial dans sa Mallette associative.
Cette actualisation en fait un ouvrage en phase avec l'évolution de l'environnement des associations et un précieux outil de pilotage.Pour achetez le guide : cliquez ICI
Pour aller plus loin dans le diagnostic de votre association, renseignez vous sur le DLA (diagnostic local d'accompagnement) - auprès d'Alsace active
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Booster la communication de son association
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Guide Régional en faveur de l'initiative et de l'engagement des jeunes
La direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale a travaillé à la réalisation d'un guide régional pour encourager, accompagner et soutenir les initiatives et l'engagement des jeunes.
Ce guide est composé d'éléments d'actualités et de réflexions sur l'engagement des jeunes, ainsi que d'un répertoire thématique des dispositifs existant en Alsace. Renseignements auprès de la DRJSCS - Marie LEONHARDT au 03 88 76 78 04